Mentions légales
1. Informations générales
Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Maison Sorors l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
-
Propriétaire du site : Michallat Lise
-
Forme juridique : Auto-entrepreneur
-
Siège social : 77 chemin du gigot 38960 St Etienne de Crossey, France
-
Numéro SIRET : 93393102400014
-
Adresse e-mail : maisonsorors@gmail.com
2. Hébergeur
-
Nom de l'hébergeur : Ionos SARL
-
Adresse : 7 place de la Gare 57201 Sarreguemines, France
-
Numéro de téléphone : 0970 808 911
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site Maison Sorors, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Maison Sorors, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de Maison Sorors.
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il peut envoyer un mail à maisonsorors@gmail.com.
5. Responsabilités
Le propriétaire du site met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur son site. Toutefois, il ne saurait être tenu pour responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour de celles-ci.
6. Cookies
Le site Maison Sorors peut être amené à utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et les services proposés. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur.
7. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site Maison Sorors est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de la juridiction du siège social de l'entreprise.